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BRM Maçonnerie à Fayence

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Mentions Légales

Correspondant aux obligations de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : maconnerie-brm.com Les données qui suivent :

 

1. Déclaration légales :

Le site web maconnerie-brm.com est la propriété exclusive de SARL M. Rodriguez Juan, qui le propose.

SARL M. Rodriguez Juan - Num. de Téléphone : 04 94 85 72 72

6601 RTE DEPARTEMENTALE 56283440 83440 MONTAUROUX
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 425 062 148 00019

N*TVA Intracommunautaire : FR12425062148
EMAIL : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Le Fabriquant du site internet : M. Rodriguez Juan
Responsable de la publication : Rodriguez Juan
Par quel moyen contacter le Directeur de la publication : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.


Entreprise qui assure l'hébergement : SAS OVH
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code d'Activité principale exercée (APE) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l'entreprise : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 

 

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site web : maconnerie-brm.com est considéré comme usageé du site web.
Le site suivant maconnerie-brm.com réuni plusieurs services, en l'état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Réalisateur du site maconnerie-brm.com. Le site maconnerie-brm.com est actualisé régulièrement par Rodriguez Juan.
Rodriguez Juan s'efforce d'offrir sur le site suivant maconnerie-brm.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait attester l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations répandu sur son site internet, qu'elles soient ou non de son fait. En dépendance, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous sa responsabilité exclusive.

 

 

3. Accessibilité Numérique :

Le site suivant maconnerie-brm.com est par principe accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas d'interruption, prévu ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, maconnerie-brm.com s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site internet et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une redevance de moyen, maconnerie-brm.com ne saurait être tenu comme responsable des dommages, peu importe la nature.

 

 

4. Propriété intellectuelle :

Rodriguez Juan est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site suivant maconnerie-brm.com, affichage, edition, mis à jour totale ou partielle de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, excepté acceptation préalable de Rodriguez Juan, responsable du site à l'email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site web maconnerie-brm.com, affichage, edition, adaptation totale ou partielle de l'un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de Rodriguez Juan, directeur du site suivant à cette adresse : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., sinon elle sera désigné comme constitutive d'une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Liens hypertextes & cookies :

Le site web maconnerie-brm.com possède un certain nombre de liens cliquable vers d'autres sites (partenaires, sites sources .) mis en place suite à l'autorisation de Rodriguez Juan. Néanmoins, Rodriguez Juan n'a pas la possibilité de sécuriser l'ensemble du contenu des différents sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon quand aux risques éventuels de contenus interdits.
L'usager est donc averti que durant de ses visites sur le site web maconnerie-brm.com, un ou des cookies sont capable de s'installer automatiquement sur son grâce à son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui l'utilise, cependant qui note des données relatives à la navigation de l'usager sur le site. 
La configration du programme de navigation permet de renseigner de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir rejeter de la façon décrite à cette adresse suivante : www.maconnerie-brm.com. La mise en place peut néanmoins de régler le navigateur de son ordinateur pour refuser la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut d'installation d'un cookie pourrait entraîner l'incapacité d'accéder à plusieurs services. Concernant tout barrage de cookies, recherchez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et suivez les consignes en fonction de votre version de navigateur.

 

6. Protection des biens et des personnes - Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant maconnerie-brm.com, Rodriguez Juan ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'usager que pour le besoin de plusieurs services offerts par le site web maconnerie-brm.com. L'utilisateur fournit les données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l'utilisateur du site suivant maconnerie-brm.com l'obligation ou pas de fournir ces données.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l'informatique, les fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l'exercer, adressez une requête à maconnerie-brm.com par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou alors par lettre manuscrite  signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du propriétaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être retournée.

Aucune information personnelle de l'usager du site web maconnerie-brm.com n'est publiée sans consentemment de l'utilisateur, échangée, transmise, vendue sur un support quelconque à des groupes. Seulement l'hypothèse de vente du site suivant maconnerie-brm.com et de ses droits autorise Rodriguez Juan à joindre les informations à l'éventuel acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données concernant l'utilisateur du site maconnerie-brm.com.
Le site maconnerie-brm.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique de confidentialité.

Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).

 

 

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RD 562
83440 Montauroux

Tel : 04 94 85 72 72
Portable : 06 14 13 80 17
Mail : juan.brm@orange.fr

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